Constitution du Culte Rouge

[Tassadar921]

ACTES CONSTITUTIONNELS DU CULTE ROUGE

LOI CONSTITUTIONNELLE DE L'AN DE GRÂCE 1

L’Assemblée nationale a adopté,

Les dieux-envoyés de la Déesse promulguent la loi constitutionnelle dont la teneur suit:

Article unique – L’Assemblée nationale donne tout pouvoir aux dieux-envoyés de la Déesse, sous l’autorité et la signature du général Tassadar, à l’effet de promulguer par un ou plusieurs actes une nouvelle constitution du Culte Rouge. Cette constitution devra garantir les droits de la connaissance, de la richesse et de la patrie.

Elle sera ratifiée par la Nation et appliquée par les Assemblées qu’elle aura créées.

La présente loi constitutionnelle, délibérée et adoptée par l’Assemblée nationale, sera exécutée comme loi du Culte.

Fait à Rekadar, an de grâce 1.

Tassadar & Rekel,

Les dieux-envoyés de la Déesse,

Le général du Culte Rouge, président du conseil,

Tassadar.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 1 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Article 1 er – § premier. Les chefs du Culte Rouge ont la plénitude du pouvoir gouvernemental, ils

nomment et révoquent les ministres et membres de l'assemblée constituante, qui ne sont responsables que devant lui.

§ 2. Ils exercent le pouvoir législatif, en conseil des ministres:

1° Jusqu’à la formation de nouvelles Assemblées;

2° Après cette formation, en cas de tension extérieure ou de crise intérieure grave, sur leur seule

décision et dans la même forme. Dans les mêmes circonstances, ils peuvent édicter toutes dispositions d’ordre budgétaire et fiscal.

§ 3. Ils promulguent les lois et assurent leur exécution.

§ 4. Ils nomment à tous les emplois civils et militaires pour lesquels la loi n’a pas prévu d’autre mode de désignation.

§ 5. Ils disposent de la force armée.

§ 6. Ils ont le droit de grâce et d’amnistie.

§ 7. Les envoyés et ambassadeurs des puissances étrangères sont accrédités auprès d'eux; ils négocient et ratifient les traités.

§ 8: Ils peuvent déclarer l’état de siège dans une ou plusieurs portions du territoire.

§ 9. Ils peuvent déclarer la guerre sans l’assentiment préalable des Assemblées législatives.

Art. 2 – Sont abrogées toutes dispositions incompatibles avec le présent acte.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 2 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Article 1 er – Le Sénat et la Chambre des députés subsisteront jusqu’à ce que soient formées les

Assemblées prévues par la loi constitutionnelle n°1 de l'an de grâce 1.

Art. 2 – Le Sénat et la Chambre des députés sont ajournés jusqu’à nouvel ordre.

Ils ne pourront désormais se réunir que sur convocation des dirigeants du Culte Rouge.

Art. 3 – Sont abrogées toutes dispositions incompatibles avec le présent acte.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 3 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Article 1 er – Si pour quelque cause que ce soit avant la ratification par la Nation de la nouvelle Constitution, nous sommes empêchés d’exercer la fonction de dirigeant du Culte Rouge, Isoka, farmer officiel et vice-leader du Culte Rouge, en assumera la responsabilité.

Art. 2 – Dans le cas où Isoka serait empêché pour quelque cause que ce soit, il serait à son tour remplacé par la personne que désignerait, à la majorité de sept voix, le conseil des ministres. Jusqu’à l’investiture de celle-ci, les fonctions seraient exercées par le conseil des Ministres.

Art. 3 – Sont abrogées toutes dispositions incompatibles avec le présent acte.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 4 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Article unique – Il est institué une Cour suprême de justice dont l’organisation, la compétence et la procédure sont dictées par les dieux-envoyés de la Déesse, Rekel et Tassadar.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 5 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:





Article unique – Lorsqu’il y aura lieu à déchéance d’un député ou d'un ministre, cette déchéance sera constatée par décret rendu sur la proposition d'un des dieux-envoyés de la Déesse, Rekel et Tassadar.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 6 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Article 1 er – Les secrétaires d’État, hauts dignitaires et hauts fonctionnaires du Culte Rouge prêtent serment devant les dieux-envoyés de la Déesse. Ils jurent fidélité à leur personne et s’engagent à exercer leur charge pour le bien du Culte Rouge, selon les lois de l’honneur et de la probité.

Art. 2 – Les secrétaires d’État, hauts dignitaires et hauts fonctionnaires de Rekadar sont personnellement responsables devant les dieux-envoyés de la Déesse, Rekel et Tassadar. Cette responsabilité engage leur personne et leurs biens.

Art. 3 – Dans le cas où l’un d’eux viendrait à trahir les devoirs de sa charge, les dieux-envoyés de la Déesse, Rekel et Tassadar, après enquête dont ils arrêteront la procédure, peuvent prononcer toute réparation civile, toute amende et appliquer les peines suivantes à titre temporaire ou définitif:

- privation des droits politiques;

- mise en résidence surveillée sur Rekadar ou aux colonies;

- internement administratif;

- détention dans une enceinte fortifiée.

Art. 4 – Les sanctions qui pourraient être prises en vertu de l’article précédent ne font pas obstacle aux poursuites susceptibles d’être exercées par la voie légale ordinaire en raison des crimes ou délits qui pourraient avoir été commis par les mêmes personnes.

Art. 5 – Sont abrogées toutes dispositions incompatibles avec le présent acte.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 7 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Nul ne peut être admis à servir dans l’armée s’il ne prête serment de fidélité au chef de l’État.

La formule de la prestation de serment est la suivante:

«Je jure fidélité à la personne de la Déesse Redstone, promettant de lui obéir en tout ce qu’elle me commandera pour le bien du service et le succès des armes de Rekadar.»

Art. 1 – Sont abrogées toutes dispositions incompatibles avec le présent acte.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 8 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:


Nul ne peut exercer les fonctions de magistrat s’il ne prête serment de fidélité à la Déesse.

La formule de la prestation de serment est la suivante:

«Je jure fidélité à la personne de la Déesse Redstone. Je jure et promets de bien et honnêtement remplir mes fonctions, de garder religieusement le secret des délibérations et de me conduire en tout comme un digne et loyal magistrat.»

Art. 1 – Sont abrogées toutes dispositions incompatibles avec le présent acte.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 9 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Article unique.

L’obligation de prêter serment de fidélité à la Déesse Redstone, telle qu’elle résulte de l’article premier de l’acte constitutionnel n° 6 pourra, à l’exclusion des dispositions contenues dans les articles 2 à 5 du même acte, être étendue par des lois ultérieures aux fonctionnaires de tous ordres qui ne sont pas visés par les actes constitutionnels n° 6, 7 et 8.



ACTE CONSTITUTIONNEL N° 10 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Article unique.

La direction effective de la politique intérieure et extérieure de Rekadar est assurée par les dieux-envoyés de la Déesse. Le chef du gouvernement présente les ministres à l’agrément du chef de l’État; il lui rend compte de ses initiatives et de ses actes.



ACTE CONSTITUTIONNEL N° 11 DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:


Article unique.

Hors les lois constitutionnelles, le chef du gouvernement pourra, sous sa seule signature, promulguer les lois ainsi que les décrets.





ACTE CONSTITUTIONNEL N° 11 BIS DE L'AN DE GRÂCE 1

Nous, Tassadar et Rekel, généraux du Culte Rouge,

Vu la loi constitutionnelle de l'an de grâce 1,

Déclarons assumer les fonctions d'empereurs, dirigeants idéologiques et leaders du Culte Rouge.

En conséquence, nous décrétons:



Article unique. L’article unique de l’acte constitutionnel n° 11 de la présente Constitution est complété par la disposition suivante:

«Le chef du gouvernement pourra exercer le pouvoir législatif en conseil de cabinet dans les conditions prévues par l’article premier (§ 2) de l’acte constitutionnel n° 2.»

[GeoLithe]

Je jure fidélité à la personne de la Déesse Redstone, promettant de lui obéir en tout ce qu’elle me commandera pour le bien du service et le succès des armes de Rekadar.

[isoka567]

Je jure fidélité a la personne de la déesse redstone , promettant de lui obéir en tout ce qu elle me commandera pour le bien du service et le succès des armes de Rekadar

[nils_lucien]

je jure fidélité au Dieu-Empereur HergeneralDTG

[Nono12348]

Je jure fidélité à la personne de la Déesse Redstone, promettant de lui obéir en tout ce qu’elle me commandera pour le bien du service et le succès des armes de Rekadar.

[Recker_80]

Je jure fidélité à la personne de la Déesse Redstone, promettant de lui obéir en tout ce qu’elle me commandera pour le bien du service et le succès des armes de Rekadar.

[Xaey]

Je jure fidélité à la personne de la ... Non, j'déconne. Vous irez tous brûler en enfer & la malédiction s'abattra sur tous ceux qui s'allieront à cette religion de pacotille, ainsi que sur leur famille.